Conditions générales d’utilisation
1. Introduction
Bienvenue sur The Kingdom Market, une marketplace numérique chrétienne mettant en relation des marques chrétiennes et des personnes à la recherche de contenus basés sur la foi. En accédant à notre plateforme ou en l’utilisant, vous acceptez de respecter les présentes Conditions Générales.
2. Définitions
- « Plateforme » : désigne The Kingdom Market et l’ensemble des services associés.
- « Utilisateur » : toute personne physique ou morale utilisant la plateforme, y compris les acheteurs et les vendeurs.
- « Vendeur » : utilisateur qui met en vente des produits ou services sur la plateforme.
- « Acheteur » : utilisateur qui achète des produits ou services via la plateforme.
3. Comptes utilisateurs
Les utilisateurs doivent créer un compte pour accéder à certaines fonctionnalités. Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à préserver la confidentialité de vos identifiants. Vous êtes responsable de toutes les activités effectuées sous votre compte.
4. Obligations des vendeurs
Les vendeurs sont responsables de l’exactitude de leurs annonces et doivent respecter toutes les lois applicables. Les articles interdits incluent notamment les biens illégaux, les contenus offensants et les produits portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle.
5. Frais et paiements
La plateforme prélève une commission de [X] % sur chaque vente. Les paiements sont traités via [Prestataire de paiement], et les vendeurs sont responsables des frais associés. Tous les prix sont indiqués en Euro, et les taxes applicables peuvent être ajoutées.
6. Retours et remboursements
Chaque vendeur définit sa propre politique de retour et de remboursement. Les acheteurs doivent consulter ces politiques avant tout achat. La plateforme peut intervenir en tant que médiateur en cas de litige, mais n’est pas responsable de l’application des politiques des vendeurs.
7. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur la plateforme, y compris les textes, images et logos, sont la propriété de The Kingdom Market ou de ses utilisateurs. Les utilisateurs accordent à la plateforme une licence non exclusive pour utiliser leur contenu à des fins promotionnelles.
8. Limitation de responsabilité
The Kingdom Market ne peut être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation de la plateforme, y compris les dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs. Nous ne garantissons pas la qualité ni la légalité des produits vendus par les utilisateurs.
9. Résiliation
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de supprimer les comptes qui enfreignent les présentes Conditions Générales. Les utilisateurs peuvent également supprimer leur compte à tout moment en contactant le service support.
10. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont régies par les lois de Belgique. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Nivelles.